Article 2 - Membres

L’organisme comprend 2 types de membres: les membres passifs et les membres actifs.

Membres passifs

Les membres passifs sont des personnes physiques qui adhèrent à la mission et aux valeurs de l’organisme. Ce type de membre participe à certaines activités organisées par l’organisme. Les membres passifs:

• n’ont pas de droit de vote lors des assemblées de l’organisme
• ont le droit d’assister aux assemblées
• n’ont pas de cotisations annuelles à payer

Membres actifs

Les membres actifs sont des personnes physiques qui sont intéressés et participent activement à la mission et aux valeurs de l’organisme. Ce type de membre se conforme aux normes et aux principes éthiques et légales de l’organisme. Les membres actifs:

• ont le droit d’assister et de voter lors des assemblées de l’organisme
• doivent payer une cotisation annuelle (si applicable)

Processus d’adhésion

Les membres passifs n’ont pas à être acceptés officiellement par le conseil d’administration. Ceux-ci peuvent adhérés en étant accepté dans le groupe Facebook .Layer par les administrateurs du groupe.

Les membres actifs peuvent adhérer sur demande ou sur invitation si au moins 3 membres du conseil d’administration acceptent leur adhésion.

Exclusion

Le conseil d’administration peut exclure un membre actif si au moins 3 membres du conseil d’administration confirment l’exclusion. Un membre actif peut être exclu si:

• celui-ci n’a pas acquitté sa cotisation annuelle (si applicable)
• par des agissements ou des déclarations, celui-ci tente de nuire à l’organisme
• celui-ci ne respectent pas les valeurs de l’organisme

Cotisation annuelle

La cotisation annuelle est fixée par le conseil d’administration et votée par les membres lors de l’assemblé générale.